Conditions générales de vente
1. Préambule, Définitions et Acceptation des Conditions Générales de Vente
1.1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre le client (ci-après « le Client ») et la société Studio Elysium (ci-après « le Vendeur » ou « Studio Elysium »), concernant la vente de produits via le site Internet www.elysiumartstudio.com (ci-après « le Site »), spécialisé dans la vente de tableaux, affiches et autres œuvres artistiques.
En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve, à l'exception des conditions particulières pouvant être convenues au moment de la commande.
1.2. Définitions
Afin de garantir une compréhension claire des présentes conditions, voici les définitions des termes les plus courants :
- Studio Elysium : désigne la société, y compris ses dirigeants, employés, partenaires et prestataires, exploitant le site www.elysiumartstudio.com et proposant la vente des produits mentionnés sur ce site.
- Client : toute personne physique ou morale, consommateur ou professionnel, passant commande sur le Site.
- Produits : désignent l'ensemble des articles en vente sur le Site, incluant les tableaux, affiches, œuvres personnalisées, et tous produits annexes relatifs à l'art décoratif.
- Commande : désigne l'achat effectué par le Client sur le Site, validé et confirmé par Studio Elysium.
- Prix : désigne le montant total à payer par le Client pour l'achat d'un ou plusieurs Produits, incluant la TVA et, le cas échéant, les frais de livraison.
- Site : désigne le site Internet www.elysiumartstudio.com, ses pages et tous ses sous-domaines.
1.3. Objet des CGV
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions de vente en ligne entre le Client et Studio Elysium pour l'achat des produits présentés sur le Site. Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de retour et de garantie, ainsi que les droits et obligations de chaque partie.
2. Processus de Commande, Prix, et Paiement
2.1. Commande
La commande sur le Site est réalisée par l’intermédiaire du formulaire de commande en ligne. Le Client sélectionne les produits de son choix en ajoutant chaque article au panier. Une fois la sélection complète, le Client accède à un récapitulatif de la commande, où il pourra vérifier l'exactitude des informations, ajuster la quantité, et indiquer l'adresse de livraison.
Avant de valider la commande, le Client doit accepter expressément les présentes CGV, ce qui est indispensable à la poursuite du processus. Une fois la commande validée, le Client recevra un e-mail confirmant la réception et le traitement de la commande. La vente ne sera considérée comme conclue qu’après la confirmation définitive par Studio Elysium.
2.2. Modification et Annulation de Commande
Le Client dispose d'un droit de modification de sa commande tant que celle-ci n'a pas été expédiée. Toute modification, notamment concernant l'adresse de livraison ou les produits commandés, doit être demandée via le support client dans les plus brefs délais.
Si la commande est déjà en préparation ou expédiée, toute demande d'annulation sera prise en compte selon les délais de retour et de rétractation prévus dans ces CGV.
2.3. Prix des Produits
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et comprennent toutes les taxes applicables, notamment la TVA, au taux en vigueur. Les frais de livraison sont calculés en fonction du montant total de la commande et de la destination de livraison. Le montant total de la commande, incluant le prix des produits et des frais de livraison, est affiché avant validation de la commande par le Client.
Studio Elysium se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les prix en vigueur au moment de la validation de la commande sont ceux qui s'appliquent au Client, et toute augmentation de prix n’affectera pas une commande déjà validée.
2.4. Paiement
Le paiement des produits s'effectue en ligne, par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express), par virement bancaire, ou via des systèmes de paiement électroniques sécurisés comme PayPal.
Le paiement est effectué par l’intermédiaire d’une plateforme de paiement sécurisée. Le Client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi. En cas de refus de paiement par l’organisme bancaire ou de problème de paiement, la commande sera automatiquement annulée et le Client en sera informé.
3. Livraison, Droit de Rétractation, Retours et Garanties
3.1. Livraison des Produits
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le délai de livraison indiqué est donné à titre informatif et commence à courir à compter de la confirmation de la commande. Ce délai peut varier en fonction de la disponibilité des produits et de la destination.
Studio Elysium s'engage à expédier les produits dans les meilleurs délais, mais ne saurait être tenu responsable des retards dus à des événements extérieurs (grèves, intempéries, grèves des transporteurs, etc.).
3.2. Frais de Livraison
Les frais de livraison sont calculés automatiquement en fonction du poids des produits, de la destination et du mode de livraison choisi. Ces frais sont indiqués au moment de la validation de la commande. Le Client pourra choisir entre plusieurs options de livraison, incluant des options standard et express.
3.3. Droit de Rétractation et Retour
Conformément à la législation sur la vente à distance, le Client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits, sans avoir à justifier de motif. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier Studio Elysium de sa décision de se rétracter par courrier ou e-mail.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le produit est défectueux ou non conforme à la commande.
3.4. Remboursement
En cas de rétractation ou de retour d'un produit conforme, Studio Elysium procédera au remboursement du prix des produits retournés dans un délai de 14 jours à compter de la réception des articles retournés. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement utilisé pour la commande.
Si un produit est défectueux ou non conforme à la commande, Studio Elysium prendra en charge les frais de retour et proposera un échange ou un remboursement intégral, selon la préférence du Client.
4. Responsabilité, Protection des Données Personnelles, Cookies, Propriété Intellectuelle, Loi Applicable et Règlement des Litiges
4.1. Responsabilité
Studio Elysium met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la qualité des produits proposés sur son Site. Toutefois, la responsabilité de Studio Elysium ne pourra être engagée en cas de défaillance du Site ou de non-disponibilité des produits, causées par des événements imprévus ou des faits échappant à son contrôle, tels que des cas de force majeure, des interruptions techniques, ou des erreurs dans le processus de commande.
En cas d’erreur manifeste concernant la description d’un produit (erreur de prix, d’image ou de caractéristique), Studio Elysium se réserve le droit d’annuler ou de modifier la commande concernée, après en avoir informé le Client.
La responsabilité de Studio Elysium est également limitée en cas de dommages indirects, tels que la perte de données, de profit, de clientèle, ou toute autre perte immatérielle, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle.
4.2. Protection des Données Personnelles
Studio Elysium collecte et traite les données personnelles du Client conformément à la réglementation sur la protection des données, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations collectées sont nécessaires pour le traitement de la commande, la gestion des relations avec le Client et la fourniture des services proposés.
Les données personnelles collectées peuvent inclure des informations telles que le nom, l'adresse, l'e-mail, les informations de paiement et les détails de la commande. Ces informations sont utilisées exclusivement dans le cadre de l'exécution du contrat, de l'envoi de communications commerciales, et dans les limites autorisées par la loi.
Studio Elysium s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger les données personnelles du Client contre tout accès non autorisé, altération, divulgation ou destruction. Les données ne seront conservées que pendant la durée nécessaire à la gestion de la commande et des obligations légales.
Le Client peut à tout moment exercer ses droits d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition ou de portabilité des données en contactant Studio Elysium via le service client.
4.3. Cookies
Le Site utilise des cookies afin de faciliter la navigation et de personnaliser l’expérience d'achat en ligne du Client. Les cookies sont des petits fichiers texte enregistrés sur l'appareil du Client lorsqu’il visite le Site. Ils permettent notamment de mémoriser les préférences du Client, de suivre son activité de navigation, et de proposer des offres adaptées.
Le Client peut refuser l'utilisation des cookies en configurant les paramètres de son navigateur. Toutefois, certaines fonctionnalités du Site peuvent être limitées si les cookies sont désactivés.
Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, Studio Elysium invite le Client à consulter la Politique de Cookies, disponible sur le Site.
4.4. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site, tels que les images, les photographies, les logos, les textes, les graphismes, les designs, les vidéos, et tout autre contenu sont protégés par les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d'auteur et les droits des marques.
Le Client s’engage à ne pas reproduire, modifier, diffuser, ou exploiter de quelque manière que ce soit les contenus du Site sans l’autorisation expresse de Studio Elysium. Toute utilisation non autorisée des contenus constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Les œuvres artistiques proposées à la vente, telles que les tableaux et affiches, restent la propriété de leurs auteurs ou de Studio Elysium, sous réserve des droits de reproduction et de distribution accordés au Client lors de l'achat.
4.5. Loi Applicable et Règlement des Litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige concernant l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions, les parties s'efforceront de résoudre le différend à l'amiable, dans un délai raisonnable.
Si un règlement amiable n'est pas trouvé, le Client pourra saisir les juridictions compétentes conformément aux règles de procédure civile applicables. En cas de litige avec un consommateur, celui-ci pourra saisir le médiateur de la consommation conformément à la législation en vigueur. Studio Elysium mettra à disposition un service de médiation pour permettre une résolution amiable des litiges.
Le Client peut également accéder à la plateforme de résolution en ligne des litiges mise en place par la Commission Européenne : Plateforme de résolution des litiges en ligne.
4.6. Modifications des CGV
Studio Elysium se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes CGV à tout moment, en fonction de l’évolution législative, réglementaire ou des pratiques commerciales. Les CGV modifiées seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site. Le Client est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
En validant une commande après modification des CGV, le Client accepte les nouvelles conditions sans réserve.
5. Conditions spécifiques pour l'art généré par IA
5.1 Description du Service
Le contenu proposé sur Studio Elysium comprend des œuvres d'art générées par des systèmes d'intelligence artificielle. Ces créations, bien que produites par des algorithmes IA, sont supervisées, ajustées et validées par des artistes humains afin de garantir une qualité artistique élevée et un résultat unique.
5.2 Unicité du Contenu
Nos algorithmes IA visent à produire des œuvres uniques, mais étant donné le grand nombre d’œuvres existantes dans le monde, il est possible que certaines ressemblances avec des créations préexistantes apparaissent.
5.3 Droits d'utilisation
Les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres créées par IA et mises à votre disposition sur ce site restent la propriété de Studio Elysium ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives au droit d'auteur. L'achat d'une œuvre générée par IA vous confère un droit d'utilisation personnel. Pour toute utilisation commerciale ou redistribution, une autorisation préalable de Studio Elysium est nécessaire.
5.4 Interprétation artistique
Bien que l'IA joue un rôle clé dans la création, chaque œuvre est supervisée et dirigée par des humains. Le résultat reflète une fusion de données et de sensibilité artistique humaine. L'appréciation de ces œuvres reste une expérience personnelle et subjective.
5.5 Exclusion de Responsabilité
Studio Elysium décline toute responsabilité en cas de malentendus, d'interprétations divergentes ou de litiges concernant les œuvres créées par IA. Les ventes sont finales, et les remboursements sont accordés à la discrétion de Studio Elysium en fonction des circonstances.
5.6 Reconnaissance du risque
L'achat et l'utilisation des œuvres générées par IA sont à la seule responsabilité de l'acheteur. Studio Elysium ne pourra être tenu responsable des réclamations, dommages ou pertes liés à l'utilisation des œuvres.
5.7 Modération du Contenu
Studio Elysium se réserve le droit de modérer les œuvres générées par IA et de ne pas publier tout contenu jugé offensant, illégal, nuisible, ou inapproprié. Cela inclut des œuvres considérées comme diffamatoires, violentes, ou choquantes. Cette modération est effectuée par nos équipes humaines et IA.
5.8 Modifications et notifications
Studio Elysium se réserve le droit de réviser ou de modifier ces conditions à tout moment, sans préavis. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette section pour toute mise à jour.